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Auteur Thierry Broucke |
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Article : texte imprimé
Thierry Broucke, Auteur | 2024I. Droits d'auteur, Kézako ? II. Des œuvres littéraires et artistiques III. La sécurité sociale des droits d'auteur IV. L'imposition des droits d'auteur V. Les formalités A. Convention de cession de droits B. Attestation du travail des arts C. Déclarations à l'Office national de sécurité sociale D. Déclarations périodiques e...