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Teycir Ben Naser, Auteur | 2025"Energie. Dans ce port tunisien déjà très industrialisé, la population se mobilise contre un projet de production d'hydrogène vert destiné au marché européen." (Extrait du Courrier international n°1795)
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Principes de comptabilisation est avant tout un ouvrage de référence qui fournit une explication extrêmement simple des principes comptables et des relations entre les comptes. L’ouvrage suit le plan comptable minimum normalisé et est illustré d’exemples riches et concrets. À cet égard, il peut être très u...
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2024La Ville de Gand a attribué un marché public de services à la S.A. Securitas (« Gardiennage de parkings à Gand – MB 03/2023 »). Le soumissionnaire non-bénéficiaire a introduit contre cette décision une demande de suspension d’extrême urgence d’une décision d’attribution auprès du Conseil d’État. Le soumissionnair...
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Gabriel Grésillon, Auteur ; Derek Perrotte, Auteur ; Nicolas Barré, Auteur | 2020Le nouveau commissaire européen au Marché intérieur, le Français Thierry Breton, refuse tout fatalisme et estime que l'Europe a de nombreux atouts technologiques et industriels. Il appelle à fixer des règles claires avec les partenaires extérieurs de l'UE et veut relancer le continent dans la bataille des données. (Ext...
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Katia Rochereuil, Auteur | 2018"Malgré le dispositif législatif européen, l'atteinte croissante aux droits de la propriété intellectuelle constitue une perte économique conséquente pour le marché européen. Un projet de révision de la directive 2004/48/CE a ét&...
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Jean-Paul Keppenne, Auteur | 2008Contrairement à ce qui s'est produit d'autres années, c'est sur le plan législatif et non jurisprudentiel que la libre circulation des marchandises a connu des évolutions marquantes au cours de la période couverte par la présente chronique. De façon symptomatique, on relèvera qu'aucun des arrêts résumés ci-dessous n'a...
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Pierre de Bandt, Auteur ; Koen Baekelandt, Auteur | 2008Nos activités sont soumises à un nombre croissant de règles techniques. Pour éviter des entraves inacceptables au marché intérieur, ces règles doivent être soumises à un contrôle préventif. Les règles techniques non présentées à ce contrôle sont réputés incompatibles avec le droit communautaire.
