Sujets
Social > Noms communs > Ressources humaines > Rémunération > Indemnité > Indemnité d'accident de travail
Indemnité d'accident de travail |
Documents disponibles dans cette catégorie (13)
![Tris disponibles](./styles/henallux_portail/images/orderby_az.gif)
![]()
texte imprimé
Centres de service social de la Mutualité chrétienne, Auteur | Genval : Editions Vanden Broele | 2021" Où dois-je m’adresser pour obtenir des allocations aux personnes handicapées ? Pendant combien de temps ai-je droit au crédit-temps pour prendre soin d'un enfant gravement malade ? Quelles sont les procédures à suivre pour bénéficier d'une intervention du "Fonds Chauffage" ? Puis-je, en tant que malade chronique, profiter du tarif téléphonique s...![]()
Article : texte imprimé
Zoé Trusgnach, Auteur | 2020"Par un arrêt prononcé le 19 novembre 2019, la Cour du travail de Liège, division de Liège, s’est prononcée sur la question de la prescription et de son interruption en matière d’accident du travail dans le secteur privé suite à une demande introduite par l’assureur-loi de voir so...![]()
Article : texte imprimé
2020"La rémunération annuelle brute sur laquelle sont calculées les indemnités d'accident du travail est plafonnée différemment selon la catégorie du travailleur. Le SPF Sécurité sociale a fait publier les plafonds indexés pour 2020, dont la majorité restent à leur niveau de 2019." (Extrait de l'article)![]()
texte imprimé
Centres de service social de la Mutualité chrétienne, Auteur | Brugge : Éditions Vanden Broele | 2018"Cet ouvrage aborde les dispositions de la sécurité sociale sous trois angles d'approche complémentaires : le lecteur peut chercher l'information dont il a besoin en sélectionnant un des quatre publics-cibles, en choisissant un des cinq thèmes bien précis ou ...![]()
Article : texte imprimé
Caroline Candito, Auteur | 2016"Retour sur la décision du Tribunal du travail de Nivelles, section de Wavre, du 27 janvier 2009, concernant le renversement de la présomption de l'article 7, alinéa 3, de la loi sur les accidents du travail." (Candito, 2016, p. 6)![]()
texte imprimé
"Le Manuel de législation sociale est spécifiquement conçu pour les élèves et personnes non initiées cherchant à intégrer et comprendre les prescriptions relatives à l'organisation et aux règles du travail. L'ouvrage propose, pour ce ...![]()
Article : texte imprimé
Othmar Vanachter, Auteur | 2015"L'article 7 de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail dispose qu'un accident du travail est un accident qui survient à un travailleur dans le cours et par le fait de l'exécution du contrat de louage de travail et qui produit une lésion. L'article 48 prévoit que les indemnité...![]()
Article : texte imprimé
Michel Strongylos, Auteur | 2014"Il arrive que des travailleurs soient menacés par des tiers très mécontents. En cas de passage à l'acte en dehors du lieu ou du chemin du travail, les dommages corporels ou la mort du travailleur sont-ils ou non considérés comme un "accident du travail" et indemnisés comme tel ?" (Strongylos, 2014, p. 78)![]()
texte imprimé
"Le Manuel de législation sociale est spécifiquement conçu pour les élèves et personnes non initiées cherchant à intégrer et comprendre les prescriptions relatives à l'organisation et aux règles du travail. L'ouvrage propose, pour ce ...![]()
texte imprimé
Jean-Marie Berger, Auteur ; Valérie Cowez, Auteur ; Jean-Pierre Delchef, Auteur ; Freddy Falez, Auteur ; Gabriel Fontaine, Auteur ; André Gubbels, Auteur ; Anne Havaert, Auteur ; Anne Kirsch, Auteur ; Jean-Michel Lheureux, Auteur ; François-Joseph Warlet, Auteur | Waterloo : Wolters Kluwer Belgium | 2014"Le mémento de la personne handicapée se veut un outil de référence pour tous les professionnels travaillant dans les différents secteurs qui s'adressent, principalement ou non, aux personnes handicapées et à leurs familles. Il propose un aperçu complet des interventions publiques qui sont prévues à l'intention de ces per...