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Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2025Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du Mémento des ASBL est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessai...
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Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2024Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son a...
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Outil indispensable pour les professions comptables, ce plan comptable minimum normalisé reprend les différentes classes de compte tant pour les associations et fondations que pour les autres entreprises.
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Jean Pierre Vincke, Auteur | 2023"Le Centre d’information du révisorat d’entreprises (ICCI) a publié récemment son avis 23/006 consacré au traitement comptable de l’apport à titre gratuit d’une branche d’activité entre ASBL ; la problématique se présente également lors d’un apport à titre gratuit d’une universalité. De plus, la rég...
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Sabine Garroy, Auteur ; Xavier Gérard, Auteur ; Aurélie Soldai, Auteur ; Camille De Neyer, Collaborateur ; Alexander Vandendries, Collaborateur | Limal : Anthemis | Tax Institute de Liège | 2023Un guide pour comprendre le traitement fiscal des activités des associations et d’autres entités du secteur non marchand Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixés, les associations et d’autres acteurs relevant du secteur dit « non marchand » diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur...
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Michel Davagle, Auteur ; Daria Likhatcheva, Collaborateur ; Denis Dufour, Collaborateur | Bruxelles : Kluwer | Mémento | 2023Conçu pour vous aider dans vos démarches administratives, l'objectif du présent ouvrage est de compiler, dans un format de poche, l'essentiel des informations théoriques et pratiques nécessaires à la gestion quotidienne d'une ASBL. Ce mémento décrit la législation applicable aux ASBL et fournit toutes les informations nécessaires à son a...
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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2022"La Commission des Normes Comptables vient de publier son avis définitif concernant les obligations à respecter sous le CSA en matière de reddition de comptes lors de la dissolution, de la liquidation et de la clôture d'une ASBL ou d'une AISBL (Avis 2022/05 du 23 février 2022 - Reddition de comptes en...
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Jean Pierre Vincke, Auteur | 2022"La Commission des normes comptables (ci-après, « CNC ») a consacré l’avis 2021/15 1 à la problématique de la compensation des fonds négatifs des associations et fondations." (Extrait de l'article)
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Stefaan Van Crombrugge, Auteur | 2022"En matière de restructuration d'associations et de fondations, l'ancienne loi du 27 juin 1921 n'admettait qu'un seul régime pour les apports à titre gratuit d'universalité ou de branche d'activité (art. 58, loi du 27 juin 1921), qu'on appelait "pseudo-fusion". Le nouveau Code des sociétés et des associations conserve un régime pour les pseudo-fusions (art. 13:10...
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Si, pendant des années, les gestionnaires d’A(I)SBL ont cru qu’ils n’encouraient aucune responsabilité personnelle dans la gestion de leur association, ce n’était qu’un leurre alimenté par le fait que peu de dirigeants étaient alors trainés devant les tribunaux. Le climat, aujourd’hui...Document numérique accessible après connexion
