Titre :
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Doctrine: Les avantages rémunératoires en cours et l'indemnité de rupture du contrat de travail (I/II) (2016)
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Auteurs :
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Baudouin Paternostre, Auteur ;
Christophe Broucke, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Orientations (Numéro 1, février 2016)
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Article en page(s) :
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P.12-28
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Langues:
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Français
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Sujets :
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IESN
Contrat de travail
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Droit du travail
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Rémunération du travail
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Résumé :
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Pour déterminer la base du calcul de l'indemnité compensatoire de préavis, il convient de prendre en considération tant la rémunération en cours que les avantages acquis en vertu du contrat. L'objet de la présente contribution est d'examiner les divers éléments constituants ceux-ci. Eu égard à l'étendue de la matière, cet examen sera scindé en deux parties publiées dans deux numéros successifs. (Extrait d'Orientations, N°1/2016, p.12)
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