Titre : | Les libéralités et les successions : Précis de droit civil |
Auteurs : | Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Collaborateur |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 5ème édition |
Editeur : | Liège : Université de Liège, 2016 |
Collection : | Collection scientifique de la faculté de droit de l'Université de Liège |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-9038-6 |
Format : | 432 p. / 24 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Droit familial & successoral ; Droit privé droit civil ; Libéralités (droit) ; Succession (droit) |
Résumé : |
Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2016, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière. |
Note de contenu : |
Première partie – Les libéralités
Chapitre I – La notion de libéralité Chapitre II – Les obstacles aux libéralités Chapitre III – Le régime des libéralités en faveur de la famille Deuxième partie – Les successions Chapitre I – L’ouverture de la succession Chapitre II – Le domaine de la succession Chapitre III – La raison d’être de la succession Chapitre IV – La nature de la succession Chapitre V – Le fondement de la dévolution Chapitre VI – L’organisation de la dévolution |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 34 DEL LIB | Empruntable sur demande | Disponible |