| Titre : | La propriété intellectuelle : Régime patrimonial : Tome 2 |
| Auteurs : | Bernard Vanbrabant, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2018 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6947-4 |
| Format : | 1074 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Droit commercial ; Droit pénal ; propriété intellectuelle ; Régime patrimonial |
| Résumé : |
La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome I, 2016).
Le tome II porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels. L’auteur examine la manière dont ces droits s’acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l’objet (copropriété, usufruit, etc.) et comment ils s’éteignent. Dans cette deuxième partie, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité – ou le cas échéant la nécessité – de faire application des mécanismes classiques du droit commun des biens est envisagée. La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats, troisième partie de l'étude est également traitée dans ce second tome, à travers une étude approfondie du contrat de cession et du contrat de licence. L’étude est ancrée dans le droit positif (belge et français) et constitue pour le praticien une mine d’informations grâce à l’abondante jurisprudence et les nombreuses références doctrinales. |
| Note de contenu : |
Sommaire DEUXIÈME PARTIE. NAISSANCE, MODIFICATIONS ET EXTINCTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE TITRE I. L’acquisition originaire de la propriété intellectuelle TITRE II. Les modifications de la propriété intellectuelle TITRE III. L’extinction de la propriété intellectuelle TROISIÈME PARTIE. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTRATS TITRE I. La cession de propriété intellectuelle TITRE II. La licence de propriété intellectuelle CONCLUSION GÉNÉRALE BIBLIOGRAPHIE (DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES) TABLE ALPHABÉTIQUE |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _347 Droit civil et commercial | Livre | 347.7 VAN PRO 2 | Empruntable sur demande | Disponible |
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