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Résumé :
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La procédure arbitrale, dont l'un des objectifs est la rapidité, peut-elle avoir recours aux « débats succincts » utilisés par les tribunaux judiciaires pour trancher rapidement des affaires simples? L'article 735 du Code judiciaire prévoit un circuit court pour ces affaires, qui respecte néanmoins le principe des droits de la défense. Le monde de l'arbitrage utilise d'autres formes de circuits courts: les décisions sommaires inspirées des summary judgments anglo-américains et les procédures accélérées prévues par des règlements d'arbitrage. Les droits de la défense font l'objet d'une attention particulière en arbitrage international; ils ne s'opposent pas à la technique des débats succincts. Le Code judiciaire et les principaux règlements d'arbitrage ne permettent toutefois pas aux tribunaux arbitraux de faire application d'une procédure de débats succincts proprement dite - ce qui est regrettable.
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