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Résumé :
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Cet article décrit les défis en matière de responsabilité pouvant survenir lorsque l’on fait appel à un robot chirurgien disposant d’une capacité d’auto-apprentissage, qui agit de manière totalement autonome avec la même liberté diagnostique et thérapeutique qu’un chirurgien humain. La délégation d’un acte médical à un tel système robotique autonome sans entité juridique soulève ce type de défis. Il s’agit d’un système disposant d’un début de capacité mentale, dont les choix personnels ne sont pas contrôlés par le commettant humain. À cette situation déjà compliquée vient en outre s’ajouter un potentiel problème de solvabilité. Pour remédier à cette problématique de responsabilité légale, nous proposons d’introduire une personnalité juridique à part entière pour ce prestataire de soins robotisé autonome. Bien qu’une telle démarche permette vraisemblablement de résoudre certains problèmes théoriques, un grand débat social devra également avoir lieu à propos de la place exacte de ce type de systèmes de soins de santé autonomes. Dans la suite de cette analyse, il est également démontré qu’il convient de subdiviser les systèmes de soins de santé autonomes sur base de leur niveau d’autonomie, afin d’établir des définitions et d’octroyer, en fonction de cela, une accréditation de compétences professionnelles spécifiques. Compte tenu de tous les obstacles, il semble indiqué de créer un centre de connaissances centralisé ainsi qu’un organisme notifié.
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