| Titre : | Taxe sur la valeur ajoutée : Droit belge et européen |
| Auteurs : | Charlène Adline Herbain, Auteur ; Marie Lamensch, Auteur ; Edoardo Traversa, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2020 |
| Collection : | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-2366-9 |
| Format : | 263 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Assujettissement ; Belgique ; Déduction fiscale ; Droit à déduction T.V.A. ; Droit belge ; Droit européen (droit communautaire) ; Europe ; Exonération fiscale ; Impôts et taxes ; Opérations imposables ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
| Résumé : |
Cet ouvrage, à la fois théorique et pratique, présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique, dans une perspective européenne.
Il permettra au lecteur, étudiant ou praticien, de comprendre les principes directeurs du système européen de TVA, d’identifier les sources législatives, administratives ou encore jurisprudentielles d’origine européenne ou nationale du droit de la TVA. Il a pour objectif de prendre connaissance des règles applicables aux conditions d’assujettissement, à la détermination et à la localisation des opérations imposables, aux exonérations, au calcul de l’impôt, à l’exercice du droit à déduction et à restitution. Un outil didactique, allant à l’essentiel tout en analysant les subtilités, qui intègre les développements récents, notamment en matière d’économie digitale. |
| Note de contenu : |
Sommaire Préface Avant-Propos Chapitre 1 – Origine, caractéristiques et sources de la taxe sur la valeur ajoutée Chapitre 2 – Assujettissement Chapitre 3 – Opérations imposables Chapitre 4 – Localisation des opérations imposables Chapitre 5 – Exonérations Chapitre 6 – Base imposable et taux Chapitre 7 – Fait générateur et exigibilité de la taxe Chapitre 8 – Droit à déduction et restitution Chapitre 9 – Obligations des assujettis Chapitre 10 – Régimes particuliers Table des références de jurisprudence Index alphabétique |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _33 Economies-Finances | Livre | 336.2 HER TAX | Empruntable sur demande | Disponible |
