Titre : | Rechtsleer: Alle Bouwplaats Risico's in a coconut shell (2021) |
Auteurs : | Luc Schuermans, Auteur ; Caroline Van Schoubroeck, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Bulletin des assurances (413, décembre 2020) |
Article en page(s) : | P.332-366 |
Langues: | Néerlandais |
Sujets : |
IESN Agence tous risques ; Arbitrage (droit) ; Assurances ; Chantier ; Droit de la construction ; Rechtsleer ; Troubles de voisinage |
Note de contenu : |
Assurance 'tous risques chantier'
Troubles de voisinage, généralités Contrat d'entreprise et droit de la construction, généralités Arbitrage, généralités Exclusion de la garantie (assurances terrestres), généralités Exécution du contrat d'assurance terrestre, généralités Police combinée (assurances terrestres) Inexistence et modification du risque (assurances terrestres) Durée et fin du contrat d'assurance terrestre, généralités Arbitrage (assurances terrestres) Assurances terrestres, assurance à caractère indemnitaire, généralités Répartition de la charge du sinistre en cas de pluralité de contrats (assurances terrestres) Frais de sauvetage (assurance de dommage) Assurance de choses, généralités Assurance de responsabilité, généralités Contrats d'assurances relatifs à des risques situés dans les Etats des E.E.E. (loi applicable) |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 BA 413 | Non empruntable | Exclu du prêt |