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Titre :
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Doctrine: Une saveur n'est pas une œuvre : « Cette leçon vaut bien un fromage, sans doute » (2019)
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Auteurs :
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Julien Cabay, Auteur ;
Frank Gotzen, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Revue De Droit Commercial Belge/Tijdschrift Voor Belgisch Handelsrecht (6, 2019-6)
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Article en page(s) :
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P.793-811
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Langues:
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Français
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Sujets :
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IESN
Doctrine juridique
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Droit d'auteur
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Droits intellectuels
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Produit alimentaire
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Technologie
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Résumé :
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La notion d'oeuvre est une notion autonome du droit de l'Union et il s'ensuit que la saveur d'un produit alimentaire ne saurait être protégée par le droit d'auteur au titre de la directive n° 2001/29 que si une telle saveur peut être qualifiée d'« oeuvre » au sens de cette directive. A cet égard, il faut tout d'abord que l'oeuvre soit originale, en ce sens qu'elle constitue une création intellectuelle propre à son auteur. En plus, la qualification d'oeuvre est réservée aux éléments qui sont l'expression d'une telle création intellectuelle. Cette notion d'« oeuvre » implique nécessairement une expression de l'objet de la protection au titre du droit d'auteur qui le rende identifiable avec suffisamment de précision et d'objectivité, quand bien même cette expression ne serait pas nécessairement permanente. Or, la possibilité d'une identification précise et objective fait défaut en ce qui concerne la saveur d'un produit alimentaire. Il s'ensuit que la saveur d'un produit alimentaire ne saurait être qualifiée d'« oeuvre ».
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Note de contenu :
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Droit d'auteur - Condition de la protection - Droit européen - Saveur d'un produit alimentaire
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