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Résumé :
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"Lorsqu'un participant conteste que, lors d’un vol, les circonstances aggravantes, visées à l’article 468 C. pén., de violences ou menaces s’appliquent à lui, le juge doit, pour pouvoir imputer la circonstance aggravante au participant, établir que le participant avait connaissance de cette circonstance aggravante et qu’il l’a acceptée. Cette imputation individuelle n’exige pas d’établir également que le participant a lui-même utilisé les violences ou les menaces ou a participé matériellement à ces violences ou ces menaces." (Extrait de RW 2020-2021/23)
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