Titre : | Rechtsleer: Stikstof, natuurbescherming en de programmatische aanpak stikstof (PAS). Een ongemakkelijke waarheid? (deel 1) (2021) |
Auteurs : | Hendrik Schoukens, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Nieuw Juridisch Weekblad Njw (439, 24 maart 2021) |
Article en page(s) : | P.238-251 |
Langues: | Néerlandais |
Sujets : |
IESN Environnement ; Habitat naturel ; Hygiène de l'air, eau et sol ; Nature ; Pollution atmosphérique ; Rechtsleer ; Région flamande (Belgique) |
Résumé : |
La majeure partie de la nature protégée européenne en Flandre souffre de la pression d'une trop grande quantité d'azote, principalement causée par les émissions d'ammoniac de l'agriculture. Depuis l'arrêt du Conseil d'État néerlandais sur l'‘approche programmatique de l'azote' (‘PAS'), une véritable ‘crise de l'azote' a éclaté aux Pays-Bas, ce qui a non seulement rendu plus difficile l'octroi de licences pour de nouvelles exploitations d'élevage, mais a également mis un terme à des centaines de projets de construction. En Flandre les valeurs de dépôt d'azote sont encore légèrement plus élevées. La jurisprudence belge a également un regard critique : de plus en plus de permis sont annulés. Par un arrêt de principe du 25 février 2021, le Conseil du contentieux des permis a tiré un trait définitif sur le PAS provisoire en Flandre. Un gel des permis est imminent. En effet, en Flandre, il n'existe pas encore d'approche garantie et efficace de la réduction de l'azote.
Dans cette contribution en deux parties, l'auteur décrit le contexte plus large d'une crise flamande de l'azote qui se développe. Il indique en outre les éléments constitutifs qu'une politique flamande de l'azote fonctionnant correctement devra de toute façon contenir. |
Note de contenu : |
Pollution atmosphérique en Région flamande, généralités
Conservation de la nature (Région flamande), généralités Habitat naturel (réglementation européenne) Pollution atmosphérique (réglementation européenne) Environnement (Pays-Bas) Environnement (Union européenne) |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 NJW 439 | Empruntable sur demande | Disponible |