Titre : | Les acteurs de la succession : Calcul de la masse, imputation, liquidation, partage |
Auteurs : | Frédéric Lalière, Directeur de publication |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2020 |
Collection : | Masterclass Successions |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-1993-8 |
Format : | 240 p. / 24 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Cohabitant légal (droit) ; Conjoint (droit) ; Créancier ; Décès ; Donation (droit) ; Droit familial & successoral ; Héritage ; Liquidation (société) ; Plan de succession ; Succession (droit) |
Résumé : |
La liquidation d’une succession est une pièce de théâtre, où chacun des acteurs joue un rôle déterminé en relation avec les droits et intérêts qu’il entend défendre. Les opérations de liquidation sont trop souvent vues dans leur aspect strictement évolutif, du stade de la prise de possession des biens héréditaires à celui de la clôture du partage.
L’objet du présent ouvrage est de projeter une lumière particulière sur chacun des acteurs de la liquidation successorale (-enfants communs ; conjoint survivant / cohabitant légal survivant ; enfants non communs et conjoint de secondes ou troisièmes noces ; donataires et légataires tiers ; créanciers du défunt et créanciers de l’héritier-), et d’examiner, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les armes et moyens dont ils disposent pour mettre en oeuvre leurs droits ou défendre ceux-ci aux divers stades des opérations de liquidation de la succession. Chacun des auteurs, tous spécialistes reconnus de la matière, se glisse, pour l’exercice, dans le personnage d’un acteur particulier de la succession. |
Note de contenu : |
La liquidation d’une succession en présence d’enfants communs
Le conjoint et le cohabitant légal survivants dans la liquidation partage d’une succession Le conjoint d’autre(s) noce(s) – Le saut d’obstacles avant et après le décès La succession vue sous l’angle des donataires et légataires tiers La succession vue sous l’angle des créanciers successoraux et des créanciers de l’héritier |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 347 ACT | Empruntable sur demande | Disponible |