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Titre :
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Het lot van onrechtmatig bewijs: een grondslagenonderzoek (2021)
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Auteurs :
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Jachin Van Doninck, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Rechtskundig Weekblad - RW (2020-2021. Nummer 33, 17 april 2021)
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Article en page(s) :
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P. 1283-1308
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Langues:
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Néerlandais
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Sujets :
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IESN
Droit de la preuve
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Droit pénal
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Preuve (en droit)
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Rechtsleer
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Résumé :
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"Vous ne mangerez pas du fruit défendu. Pendant longtemps, le droit belge de la preuve a adhéré à cette idée. Le rassemblement de preuves contraires à la loi a donné lieu à l'exclusion de preuves. D'abord en droit pénal, où se trouve le fondement de cette règle, puis en droit de la preuve civile, d'autres perspectives ont émergé depuis. Cette contribution examine les points de vue actuels sur la question de l'exclusion des preuves. L'objectif est de jeter les bases d'un traitement cohérent de la doctrine dans la relation juridique entre le gouvernement et le citoyen et entre les citoyens eux-mêmes. Cet effort aboutit à la formulation de normes de preuve avec lesquelles la pratique juridique peut aider à résoudre la question de l'exclusion de la preuve." (Extrait de RW 2020-2021/33)
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