Titre : | Rechtsleer: Is de inbreuk op een recht absoluut of relatief onrechtmatig? (2021) |
Auteurs : | Victor Schollaert, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Nieuw Juridisch Weekblad Njw (445, 23 juni 2021) |
Article en page(s) : | P.514-527 |
Langues: | Néerlandais |
Sujets : |
IESN Dommage ; Droits de la personnalité ; Faute civile ; Lien de causalité (droit) ; Obligation quasi-délictuelle ; Rechtsleer |
Résumé : |
Le caractère absolu, voire relatif du délit civil est un thème traditionnellement sous-traité dans la doctrine Belge. Le comportement est illicite ou licite, indépendamment de qui invoque l'illégalité du comportement comme base de la responsabilité. Cette vision s'oppose à la doctrine courante dans d'autres systèmes juridiques, dans lesquels un comportement peut être qualifié de délit et donc de base à la responsabilité pour un certain type de dommage ou pour un dommage subi par une personne, mais pas pour un autre type de dommage qui en résulte ou un dommage subi par une autre personne. Cette doctrine est communément nommée la théorie de la relativité aquilienne.
L'auteur contribue de manière éclairante à la recherche sur la question si le droit belge, tel qu'il émerge des décisions des juges, est rendu d'une manière aussi complète et fidèle que possible en qualifiant le délit de façon absolue. A cet effet, il analyse de manière critique la pratique juridique belge concernant la faute comme violation d'un droit subjectif. |
Note de contenu : |
Obligations quasi-délictuelles, généralités
Droits de la personnalité, généralités Relativité des conventions Faute civile, généralités Dommage (obligations quasi-délictuelles), généralités Lien de causalité (responsabilité quasi-délictuelle), généralités Responsabilité quasi-délictuelle (Pays-Bas) Philosophie du droit, généralités |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 NJW 445 | Empruntable sur demande | Disponible |