Titre :
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Kroniek intellectuele rechten (2019-2020) – Deel I (2021)
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Auteurs :
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Fabienne Brison, Auteur ;
Marie-Christine Janssens, Auteur ;
Paul Maeyaert, Auteur ;
Hendrik Vanhees, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Rechtskundig Weekblad - RW (2020-2021. Nummer 39, 29 mei 2021)
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Article en page(s) :
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p. 1522-1534
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Langues:
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Néerlandais
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Sujets :
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IESN
Dessin en général
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Droit (en général)
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Droit d'auteur
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Droit européen (droit communautaire)
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Droits voisins
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Jurisprudence (général)
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Modèle
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Rechtsleer
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Résumé :
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"Cette chronique donne un aperçu des évolutions importantes en 2019 et 2020 de la législation et principalement de la jurisprudence européenne en matière de droit d'auteur et de droits voisins (y compris le régime de protection sui-generis des bases de données), les dessins et modèles (partie I), le droit des marques et le droit des brevets (Partie II)." (Extrait de RW 2020-2021/39)
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