Titre :
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Werking van de wet in de tijd : een stappenplan (2021)
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Auteurs :
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Thijs Vancoppernolle, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Rechtskundig Weekblad - RW (2020-2021. Nummer 42, 19 juni 2021)
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Article en page(s) :
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p. 1643-1661
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Langues:
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Néerlandais
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Sujets :
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IESN
Droit (en général)
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Loi
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Rechtsleer
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Résumé :
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"A chaque modification de la loi se pose la question de savoir comment la nouvelle loi devrait être appliquée dans le temps. Dans ce contexte, on parle de « conflits de lois intertemporels » ou de « conflits de lois dans le temps ». Dans sa thèse, l'auteur a élaboré une feuille de route pour résoudre de tels conflits intertemporels de manière claire, prévisible et constitutionnelle. Il explique brièvement ce plan étape par étape dans cette contribution." (Extrait de RW 2020-2021/42)
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