| Titre : | Rechtsleer: Soortentoets bij ruimtelijke projecten. Over vleermuizen, wilde hamsters en rugstreeppadden (deel 1) (2022) |
| Auteurs : | Hendrik Schoukens, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Nieuw Juridisch Weekblad Njw (458, 16 maart 2022) |
| Article en page(s) : | P.206-213 |
| Langues: | Néerlandais |
| Sujets : |
IESN Animal sauvage ; Biodiversité ; Droit de l'environnement ; Flandre (Belgique) ; Habitat naturel ; Rechtsleer ; Vie sauvage |
| Résumé : |
Sommaire
Dans cette contribution en deux parties, l'auteur replace dans leur contexte certains arrêts importants de la justice en matière de protection des espèces et leurs répercussions spatiales. Les conséquences exactes sont également expliquées. En outre, l'auteur décrit l'espace politique existant, mais qui se rétrécit, pour s'écarter des règles de protection strictes, en tenant compte des développements jurisprudentiels les plus récents sur ce point. (extrait de NJW, 458, p.206) |
| Note de contenu : |
Espèces animales indigènes sauvages (conservation de la nature, Région flamande)
Biodiversité Conservation de la nature, espèces animales protégées (fédéral), généralités Habitat naturel (réglementation européenne) Droit de l'environnement (réglementation européenne) Environnement (Union européenne) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 NJW 458 | Empruntable sur demande | Disponible |
