| Titre : | Chronique de jurisprudence: Les pensions alimentaires entre époux et après divorce – Analyse de décisions de jurisprudence (2021) (2022) |
| Auteurs : | Nathalie Dandoy, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Revue trimestrielle de droit familial (2021/II, 2021) |
| Article en page(s) : | P.839-884 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Chronique de jurisprudence ; Divorce ; Pension alimentaire |
| Résumé : |
Moyennant un léger écart de régularité, voici à nouveau cette chronique de jurisprudence des pensions alimentaires octroyées entre les époux
et ex-époux. Outre la jurisprudence publiée, elle est alimentée par un nombre important de décisions qui nous sont envoyées par des magistrats et des avocats et nous les en remercions vivement. Cette chronique a pour objectif d’offrir une synthèse et sur certains points, une analyse, de cette jurisprudence foisonnante qu’est celle relative aux aliments, alors qu’hormis certains repères fixés par la loi ou la Cour de cassation, les juges doivent composer avec des situations factuelles toutes différentes. Elle propose ce qu’on pourrait appeler des « points de comparaison », dont magistrats et avocats peuvent s’inspirer ou au contraire se distancier en fonction des éléments de fait qui leur sont soumis. (Extrait de Droit familial, 4/2021, p.839) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 347.6 FAM 2021-2 | Non empruntable | Exclu du prêt |
