Titre : | La copropriété |
Auteurs : | Corinne Mostin, Directeur de publication |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2023 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-3749-9 |
Format : | 435 p. / 28 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Association de copropriétaires ; Contentieux (droit) ; Copropriété ; Copropriété d'immeubles (droit) ; Droit (en général) ; Droit administratif ; Droit commun ; Syndic (immobilier) ; Transmission |
Résumé : |
À notre connaissance, jamais un ouvrage récent n’avait embrassé l’étude de la matière de la copropriété dans son ensemble. Celle-ci a subi en moins de trente ans, et encore de manière récente, des bouleversements majeurs.
Cet ouvrage apparaît comme un outil indispensable au monde notarial. Il est le résultat d’un travail de collaboration entre 11 auteurs, tous spécialisés dans la matière et rassemblés sous la coordination de Maître Corinne Mostin. Il examine le régime juridique de la copropriété sous toutes ses coutures puisqu’il aborde à la fois le régime de la copropriété de droit commun et celui de la copropriété forcée des immeubles bâtis. Dans le premier Titre, portant sur la copropriété de droit commun, sont abordées les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée – telles qu’elles ont été récemment réformées par la loi du 4 février 2020, insérant dans le nouveau Code civil le livre 3 relatif aux biens, tout en conservant un regard comparatif entre les anciennes dispositions, toujours en vigueur, eu égard à la portée du droit transitoire, et les dispositions nouvelles. Le deuxième Titre étudie, dans tous ses aspects, le régime de la copropriété des immeubles bâtis. Ainsi, les auteurs passent en revue le champ d’application, les actes fondateurs, les interactions avec le droit administratif, la personne morale et ses attributs, les associations partielles, les organes de l’association des copropriétaires et leur fonctionnement, la transmission d’un lot ou d’une partie commune ainsi que le contentieux de la copropriété. |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 347 COP | Empruntable sur demande | Disponible |