Titre : | Mémento T.V.A. 2023 |
Auteurs : | Marc Govers, Auteur ; Liesbeth Vermeire, Auteur ; Ine Lejeune, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Bruxelles : Kluwer, 2022 |
Collection : | Mémento |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-3031-9 |
Format : | 1041 p. + 23 p. index alph. / 19 cm |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Anti-abus (fiscalité) ; Assujettissement ; Belgique ; Code de la TVA ; Commerce extérieur ; Contrôle ; Déclaration TVA ; Déductibilité ; Déduction fiscale ; Disposition anti-abus ; Document ; Documents commerciaux ; Droit à déduction T.V.A. ; Droit des biens ; Entreprise ; Europe ; Fiscalité ; Identification ; Immeuble ; Immobilier ; Impôts et taxes ; Jurisprudence (général) ; Législation comptable ; Livraison ; Livraison intracommunautaire ; Numéro de TVA global ; Régime intracommunautaire ; Sanction fiscale ; Service ; Taux ; Taux d'imposition ; Taux de taxation ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
Résumé : |
Ce Memento T.V.A. passe entiérement en revue le domaine de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base de la T.V.A. belge, de l'assujettissement a la restitution de la T.V.A., y sont décrits, en se référant aux sources suivantes: la législation belge et européenne, les circulaires/décisions administratives, les décisions anticipées, la jurisprudence belge et les arréts de la Cour de justice de l'Union européenne. Les évolutions de la T.V.A. au niveau européen ainsi qu'un apercu de la jurisprudence de la Cour de justice de ['Union européenne, depuis 1967, figurent aussi dans cet ouvrage. Sa table des matiéres détaillée et son index de mots-clés facilitent le travail de recherche. Le Mémento T.V.A. est un outil indispensable pour tous ceux qui sont confrontés a la T.V.A. : les experts-comptables, les conseillers fiscaux, les fiscalistes et les juristes d'entreprise, les fonctionnaires fiscaux et les avocats. |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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Bibliothèque IESN | _33 Economies-Finances | Livre | 336.2 MEM TVA 23 | Empruntable sur demande | Disponible |