| Titre : | TVA - Assujetti or not assujetti? |
| Auteurs : | Michel Ceulemans, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e édition |
| Editeur : | Liège : Edi.Pro, 2019 |
| Collection : | Guide pratique, ISSN 2466-6610 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87496-293-6 |
| Format : | 333 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Assujetti ; Assujetti mixte ; Assujettissement ; Fiscalité ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
| Résumé : |
Mon entreprise est-elle assujettie à la T.V.A. ? Les questions sur l'assujettissement à la T.V.A. exigent des réponses nuancées et circonstanciées qui prennent en compte de nombreux paramètres. Elles font l'objet de cet ouvrage. Assujettir ou non son entreprise à la T.V.A. ? Est-ce obligatoire ? Est-ce un libre choix laissé à l'entrepreneur ? Mon A.S.B.L., ma petite activité après journée, mon club sportif, mon client psychologue, vétérinaire, disc-jockey, assureur, guérisseur, ostéopathe, speaker, syndic d’immeubles, ma cliente podologue, infirmière, artiste, enseignante, aide familiale, gardienne d’enfants, tabacologue, traductrice, le particulier qui loue des chambre d’hôtes, une intercommunale, une polyclinique ? ... Toutes et tous doivent-ils être assujettis à la T.V.A. ? Il n’existe pas d'entrepreneur, d’indépendant ni de professionnel de la comptabilité qui ne se soit pas posé un jour la question : Telle activité est-elle soumise à la T.V.A. ? Telle profession est-elle soumise aux règles de l'assujettissement ? Comment s’y retrouver dans le dédale législatif ? Quels sont les raisonnements à tenir pour chaque activité, pour chaque profession ? Près de 420 activités sont passées en revue par ordre alphabétique avec des références aux textes légaux ou à la jurisprudence. Outre sa complète remise à niveau, le livre « T.V.A. - Assujetti or not assujetti » vient d’être mis à jour à fin 2018, notamment sur les sujets suivants : - les activités de coordinateur de chantier ; - les acomptes T.V.A. ; - la transformation d’une maison en immeuble à appartements ; - la notion de sol attenant ; - la cession de travaux d’infrastructure ; - la location de meubles dans des installations diverses ; - la location d’immeubles industriels sur option ; - et encore bien d'autres éléments qui répondront aux importantes questions que soulève ce mode de taxation indirecte. |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _33 Economies-Finances | Livre | 336.2 CEU TVA 2e | Empruntable sur demande | Disponible |
