| Titre : | Doctrine: La faute lourde en droit des assurances (2024) |
| Auteurs : | Elise de Saint Moulin, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Revue Générale des Assurances et des Responsabilités (N°9, novembre 2023) |
| Article en page(s) : | P.15988/1-10 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Doctrine juridique ; Faute (droit) |
| Résumé : |
La collection des Grands arrêts de Larcier [1] se dotera prochainement d'un nouveau volume dédié au droit des assurances. Sous la coordination de P. Colson, cet ouvrage thématique rassemblera les principaux arrêts rendus en la matière par la Cour de justice de l'Union européenne, la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour constitutionnelle et la Cour de cassation. Ces arrêts y seront reproduits par extraits significatifs et seront systématiquement accompagnés de commentaires circonstanciés de spécialistes du sujet. Dans l'attente de sa parution et avec l'accord de l'éditeur que nous remercions, nous vous dévoilons déjà un fragment du recueil à paraître en vous livrant, sous une forme plus complète, notre étude de la faute lourde en droit des assurances. (Extrait de RGAR, 9/2023, p.15988/1) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 368 RGAR 9/2023 | Non empruntable | Exclu du prêt |
