Titre : | Doctrine : Chronique de la jurisprudence belge de la Cour européenne des droits de l'homme – 1er janvier 2023 - 1er janvier 2024 (2024) |
Auteurs : | Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | JT (6987, 15 juin 2024) |
Langues: | Français |
Sujets : |
IESN Chronique de jurisprudence ; Cour européenne des droits de l'homme ; Doctrine juridique |
Résumé : | "À l'instar de celles qui l'ont précédée, la présente chronique sera cantonnée à l'analyse des arrêts et décisions strasbourgeois mettant en cause la Belgique. Sur le plan quantitatif, la moisson est moins impressionnante que celle de 2022 et 2023. Qualitativement, les confirmations, répétitions et prolongations — nombreuses — côtoient quelques nouveautés — moins nombreuses — et, notamment, le premier avis consultatif rendu par la Cour en réponse à une question belge. On examinera successivement les données chiffrées de l'année écoulée, et la jurisprudence dont elle fut le théâtre, en distinguant, à ce niveau, les questions « de fond » et les questions « de procédure »." (Extrait du JT n°6987) |
En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/toc/jt_2024_23-fr/doc/jt2024_23p385 |
Exemplaires (1)
Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
Bibliothèque IESN | e-BIB | Périodique électronique | - | En ligne | Disponible |