Titre : | Rechtsleer: De pari passu- (en andere) puzzel(s): naar een meer algemene theorie van (ondernemings)risicoverdeling (2024) |
Auteurs : | Simon Landuyt, Auteur |
Type de document : | Article : site web ou document numérique |
Dans : | Revue de Droit Commercial Belge (2024/4, mai 2024) |
Langues: | Néerlandais |
Sujets : |
IESN Entreprise ; Insolvabilité ; Rechtsleer |
Résumé : |
Dans un monde « parfait », toutes sortes de mécanismes juridiques, tels que les privilèges et les sûretés, qui rompent l'égalité des créanciers dans le cadre de la concurrence, n'auraient aucun sens. Après tout, les parties qui ne peuvent bénéficier d'une priorité (de jure ou de facto) augmenteront ex ante leur « prix » de contracter en compensation du risque supplémentaire auquel elles sont confrontées (et vice versa). Par conséquent, l'existence de mécanismes juridiques de partage des risques qui s'écartent du principe « pari passu » est une « énigme » (ou « puzzle »). En réalité, il existe souvent de bonnes raisons économiques pour que certaines parties, dans certaines situations, supportent plus (p. ex., par la subordination de leur créance) ou moins (p. ex., par un privilège) de risques. Cette contribution propose un cadre conceptuel, utilisant les facteurs (i) surinvestissement, (ii) sous-investissement, (iii) coûts d'information et (iv) préférence de risque, qui peut être utilisé pour analyser si une « déviation » juridique particulière du principe pari passu est économiquement légitimée. Il sera démontré qu'étant donné qu'il n'y a pas deux créanciers et deux situations identiques, la recherche de l'« égalité" entre les créanciers n'est pas en soi économiquement efficace. En corollaire, l'existence d'un système élaboré et nuancé de règles de partage des risques (p. ex., les nombreux privilèges et garanties) n'est pas non plus nécessairement négative. Elle ne le sera que si les coûts de la complexité qu'elle entraîne l'emportent sur les avantages d'une bonne répartition des rangs. (Landuyt, S., « De pari passu- (en andere) puzzel(s): naar een meer algemene theorie van (ondernemings)risicoverdeling », R.D.C.-T.B.H., 2024/4, p. 396-422.) |
Note de contenu : |
Le(s) casse-tête(s) du pari passu (et autres) : vers une théorie plus générale de la répartition des risques (d’entreprise) |
En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/toc/rdc_tbh_2024_4-fr/doc/rdc_tbh2024_4p396 |
Exemplaires (1)
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