| Titre : | Mémento T.V.A. 2024 |
| Auteurs : | Marc Govers, Auteur ; Liesbeth Vermeire, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Kluwer, 2024 |
| Collection : | Mémento |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-030-3453-9 |
| Format : | 1043 p. + 22 p. d'index / 19 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Anti-abus (fiscalité) ; Assujettissement ; Belgique ; Code de la TVA ; Commerce extérieur ; Contrôle ; Déclaration TVA ; Déductibilité ; Déduction fiscale ; Disposition anti-abus ; Document ; Documents commerciaux ; Droit à déduction T.V.A. ; Droit des biens ; Entreprise ; Europe ; Fiscalité ; Identification ; Immeuble ; Immobilier ; Impôts et taxes ; Jurisprudence (général) ; Législation comptable ; Livraison ; Livraison intracommunautaire ; Numéro de TVA global ; Régime intracommunautaire ; Sanction fiscale ; Service ; Taux ; Taux d'imposition ; Taux de taxation ; Taxe sur la Valeur Ajoutée |
| Résumé : |
Ce Mémento T.V.A. passe entièrement en revue le domaine de la T.V.A. en Belgique. Tous les principes de base, de l’assujettissement à la restitution de la T.V.A. et aux obligations liées à la T.V.A., y sont succinctement décrits, en se référant aux sources suivantes : la législation belge et européenne, les circulaires/décisions administratives, les décisions anticipées, la jurisprudence belge et les arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne. Les évolutions de la T.V.A. au niveau européen ainsi qu’un aperçu de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, depuis 1967, figurent aussi dans cet ouvrage. La table des matières détaillée et l’index de mots-clés facilitent le travail de recherche. Le Mémento T.V.A. constitue un outil indispensable pour tous ceux qui sont concernés par la T.V.A. : les experts-comptables, les conseillers fiscaux, les fiscalistes et les juristes d’entreprise, les fonctionnaires fiscaux et les avocats |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _336.2 Fiscalité | Livre | 336.2 TVA 2024 | Empruntable sur demande | Disponible |
