| Titre : | Mémento de la comptabilité notariale : Analyse juridique et pratique |
| Auteurs : | Henri-Paul Coppens, Auteur ; Cédric Henne, Auteur ; Angélique Ratz, Collaborateur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e édition |
| Editeur : | Bruxelles : Editions Larcier-Intersentia, 2024 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4744-3 |
| Format : | 288 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Comptabilité notariale ; Droit notarial |
| Résumé : |
Le présent ouvrage mis à jour en 2024 a pour ambition de servir de guide tant : aux comptables internes d’une étude notariale leur permettant d’y retrouver les sources juridiques et comptables nécessaires à leur mission ; aux comptables débutants afin de mieux appréhender les obligations propres aux études notariales ; aux experts-comptables et réviseurs d’entreprises en sensibilisant ceux-ci aux spécificités de la comptabilité notariale et en leur indiquant les points de contrôle incontournables ; aux candidats-notaires et notaires afin de comprendre leur comptabilité et leur permettre d’optimiser la gestion financière de leur étude. Celui-ci est conçu comme un vademecum et s’avère dès lors accessible aux étudiants. La comptabilité notariale peut être assimilée à une comptabilité industrielle, par le fait que celle-ci reprend toutes les formalités et vacations générées par la rédaction d’un acte notarié. Vous retrouverez dans cet ouvrage : un chapitre portant sur les terminologies utilisées en guise d’introduction ; un exemple des divers actes les plus courants pour lesquels figure préalablement une analyse de chaque formalité effectuée par le juriste chargé du traitement de ce dossier, analyse complétée par la suite par des écritures comptables examinées et commentées. |
| Note de contenu : |
Introduction CHAPITRE 1 – Terminologie CHAPITRE 2 – Analyse des textes légaux, arrêtés royaux d’exécution, avis du comité de direction de la Chambre nationale CHAPITRE 3 – Plan comptable CHAPITRE 4 – Cession et valorisation du fonds notarial (A.R. 10 août 2001) CHAPITRE 5 – Plan financier (destiné à la Commission de nomination) CHAPITRE 6 – Société unipersonnelle – Société pluripersonnelle – Résidences multiples ERM CHAPITRE 7 – Exemples d’écritures CHAPITRE 8 – TVA applicable au notariat |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _657 Comptabilité | Livre | 657/347 COP 2e | Empruntable sur demande | Disponible |
