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Titre :
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Doctrine : Propriété industrielle : questions choisies dans la jurisprudence 2023 (2024)
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Auteurs :
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Emmanuel Cornu, Auteur ;
Fernand de Visscher, Auteur ;
Eric De Gryse, Auteur ;
Michaël De Vroey, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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JT (6998, 26 octobre 2024)
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Langues:
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Français
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Sujets :
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IESN
Doctrine juridique
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Jurisprudence (général)
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propriété industrielle
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Résumé :
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"Depuis de nombreuses années, la jurisprudence relative à la propriété industrielle devient plus riche et plus complexe ; la nature toujours plus internationale et européenne de la matière y contribue largement, outre l'impact du Benelux. Les précédentes chroniques de jurisprudence couvrant plusieurs années ne s'avèrent plus adéquates dans nos colonnes tant par leur rythme que par leurs ampleurs. Aussi proposons-nous au lecteur, dans l'attente d'une chronique ultérieure plus complète, de parcourir annuellement et sans exhaustivité les thèmes les plus courants ou quelques questions nouvelles dans les décisions rendues par les juridictions de l'Union européenne, la nouvelle Juridiction unifiée du brevet, la Cour Benelux, la Cour de cassation et les cours d'appel en Belgique et au Benelux." (Extrait du JT n°6998)
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En ligne :
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https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/toc/jt_2024_34-fr/doc/jt2024_34p581
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