| Titre : | Droit judiciaire |
| Auteurs : | Jean-François van Drooghenbroeck, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2024 |
| Collection : | Précis de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4280-6 |
| Format : | 444 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Code judiciaire ; Compétence (droit) ; Compétence judiciaire ; Compétence territoriale ; Compétences du tribunal (droit) ; Droit judiciaire ; Jurisprudence du code judiciaire ; Voies de recours |
| Résumé : |
Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence (nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge. Arcanes des compétences matérielles et territoriales, mécanique des déclinatoires et des incidents de répartition, techniques de jonction et de prorogation, théories exhaustives de l’action, de la demande et des défenses en justice, des actes et des délais de procédure, analyse systématique des principes directeurs du procès civil, initiation aux modes alternatifs de règlement des conflits, dissection de l’instance et du jugement, exposé des incidents du procès et des mesures d’instruction, introduction et instruction des voies de recours : ici gisent tous les enseignements indispensables à l’apprentissage et à la pratique du droit judiciaire. Fruit de plusieurs années d’un enseignement passionné du droit judiciaire à l’Université catholique de Louvain et à l’Université Saint-Louis Bruxelles, ce précis est d’abord rédigé à destination des étudiants. Mais il intéressera et servira tout autant les praticiens : l’on songe particulièrement aux avocats, magistrats, huissiers, notaires et greffiers, ainsi qu’aux candidats aux épreuves et concours d’accès à ces mêmes professions. Aux uns comme aux autres, l’ouvrage donne l’assurance de réponses denses, précises et complètes à leurs interrogations. Le propos reste concis et demeure axé sur l’essentiel, mais s’accompagne d’un généreux appareillage de notes, d’un index efficace et d’une multitude de références croisées devant favoriser une navigation fluide entre les problématiques abordées. De consultation rapide et facile, pédagogique et pratique dans sa visée, l’ouvrage n’élude pas pour autant les nombreuses discussions doctrinales ou jurisprudentielles qui émaillent aujourd’hui la matière, tout en se gardant de leur donner un écho démesuré, parfois éloigné des préoccupations des lecteurs. Ses auteurs forment le vœu que ce précis puisse contribuer à une conception finaliste de la procédure civile, au service de la Justice, des justiciables et de la réalisation équitable et méthodique de leurs droits. (Source éditeur) |
| Note de contenu : |
PREMIÈRE PARTIE. COMPÉTENCE Chapitre I. Notions et dispositions générales Chapitre II. Compétence matérielle Chapitre III. Compétence territoriale Chapitre IV. Correctifs et adaptations Chapitre V. Conflits de compétence SECONDE PARTIE. PROCÉDURE Chapitre I. Action et demande Chapitre II. Actes et délais Chapitre III. Instance et jugement Chapitre IV. Incidents de l’instance et preuve Chapitre V. Voies de recours Index |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _347 Droit civil et commercial | Livre | 347.9 DRO DRO | Empruntable sur demande | Disponible |
