| Titre : | Introduction au droit : Fondements du droit belge, européen et international |
| Auteurs : | Alexandre de Streel, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur ; Arnaud Hoc, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Mention d'édition : | 2e édition |
| Editeur : | Bruxelles : Larcier, 2023 |
| Collection : | Collection de la Faculté de droit de l'UNamur |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4165-6 |
| Format : | 339 p. / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Contrôle juridictionnel ; Droit belge ; Droit européen (droit communautaire) ; Droit international privé ; Droit patrimonial ; Droit subjectif ; Droits fondamentaux ; Institution (Belgique) ; Institutions judiciaires ; Norme juridique ; Personne morale (en droit) ; Personne physique (droit) ; Sources (droit) |
| Résumé : |
Ce manuel présente une introduction aux systèmes juridiques belge, européen et international. L’ouvrage aborde la définition et les différentes branches du droit ; les institutions belges, européennes et internationales qui produisent le droit ; les principes et procédures que doivent suivre ces institutions pour construire le droit ; les sujets de droits que sont les personnes physiques et morales ; les droits et prérogatives dont peuvent jouir ces personnes, en particulier les droits fondamentaux, les droits réels, les droits intellectuels et les droits personnels ; enfin, la manière dont toute personne peut faire respecter ses droits devant les cours et tribunaux. Chaque partie du manuel est illustrée par de nombreux exemples et complétée par des textes littéraires qui permettent de mieux comprendre la matière. Cette deuxième édition du manuel inclut les modifications législatives les plus récentes, en particulier tous les livres déjà adoptés du nouveau Code civil. Cet ouvrage pédagogique, au ton clair et simple, est nourri des enseignements des cours d’Introduction au droit dispensés par les auteurs à l'Université de Namur et à l'Université catholique de Louvain. Il s’adresse tant aux étudiants en droit et en d’autres sciences humaines qu’à un public de non-juristes désireux de mieux comprendre le monde du droit. (Source éditeur) |
| Note de contenu : |
Liste des abréviations des textes juridiques Préface Avant-Propos PARTIE I – INTRODUCTION CHAPITRE 1. – La définition du droit > Section 1. – Le droit objectif > Section 2. – Les droits subjectifs > Section 3. – La science juridique CHAPITRE 2. – Les branches du droit > Section 1. – Le droit national > Section 2. – Le droit international public et européen PARTIE II – Les institutions CHAPITRE 1. – Les institutions belges > Section 1. – Les caractéristiques et l’évolution de l’État belge > Section 2. – L’autorité fédérale > Section 3. – Les entités fédérées : les Régions > Section 4. – Les entités décentralisées > Section 5. – La coopération entre l’autorité fédérale CHAPITRE 2. – Les institutions européennes et internationales > Section 1. – L’Union européenne > Section 2. – L’Organisation des Nations Unies PARTIE III – Les sources du droit et leurs procédures d’adoption CHAPITRE 1. – Les sources en droit belge > Section 1. – La Constitution > Section 2. – Les traités internationaux > Section 3. – Les normes législatives > Section 4. – Les normes exécutives > Section 5. – Les sources du droit non formelles > Section 6. – La cohérence des normes juridiques en Belgique CHAPITRE 2. – Les sources en droit européen et international > Section 1. – Les sources en droit de l’Union européenne > Section 2. – Les sources en droit international public CHAPITRE 3. – La création d’une norme écrite > Section 1. – L’étape politique : détermination des objectifs et solutions de la norme > Section 2. – L’étape juridique : réalisation technique des objectifs et solutions PARTIE IV – Les sujets de droit CHAPITRE 1. – Les personnes physiques > Section 1. – La personnalité juridique > Section 2. – La capacité juridique > Section 3. – Les liens familiaux CHAPITRE 2. – Les personnes morales > Section 1. – Les personnes morales de droit privé > Section 2. – Les personnes morales de droit public PARTIE V – Les droits subjectifs CHAPITRE 1. – Les droits fondamentaux > Section 1. – Une présentation générale des droits fondamentaux > Section 2. – Le principe d’égalité et de non-discrimination > Section 3. – Les libertés publiques > Section 4. – Les droits économiques et sociaux CHAPITRE 2. – Les droits subjectifs patrimoniaux > Section 1. – Les biens et leur classification > Section 2. – Les droits réels > Section 3. – Les droits intellectuels > Section 4. – Les droits personnels ou de créance > Section 5. – La transmission des droits subjectifs patrimoniaux PARTIE VI – Le contrôle juridictionnel CHAPITRE 1. – Le contrôle juridictionnel belge > Section 1. – Le contentieux des droits subjectifs civils et politiques > Section 2. – Le procès civil > Section 3. – Le procès pénal > Section 4. – Contestation de la légalité d’une norme dans le cadre d’un procès CHAPITRE 2. – Le contrôle juridictionnel européen et international > Section 1. – Le contrôle juridictionnel de l’Union européenne > Section 2. – Le contrôle juridictionnel de la CEDH > Section 3. – Le contrôle juridictionnel au niveau international CHAPITRE 3. – Le processus de jugement > Section 1. – Le syllogisme judiciaire et ses limites > Section 2. – Les règles de preuve > Section 3. – L’interprétation des normes juridiques Conclusion |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _34 Droit-généralités | Livre | 34 STR INT 2° | Empruntable sur demande | Disponible |
