| Titre : | Droit judiciaire européen et international |
| Titre de série : | La jurisprudence du code judiciaire commentée, textes, annotations, jurisprudence et commentaires, V |
| Auteurs : | Jean-François Van Drooghenbroeck, Directeur de la recherche |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Bruxelles : La Charte, 2025 |
| Format : | 958 p. / 25 cm |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Commentaire ; Droit judiciaire ; Droit judiciaire européen ; Droit judiciaire international ; Jurisprudence (général) ; Jurisprudence du code judiciaire ; Notes de jurisprudence |
| Résumé : |
L’objectif général de « La jurisprudence du Code judiciaire commentée » est de traiter, dans l’ordre des dispositions du Code judiciaire, l’état de la jurisprudence assortie de références doctrinales et de brefs commentaires. Le volume V applique ce mode opératoire au droit judiciaire européen et international. Quoiqu’il déborde évidemment le cadre du Code judiciaire, ce volume est indispensable dans la mesure où les précédents ouvrages ne peuvent être consultés qu’en tenant compte de l’européanisation et de l’internationalisation du procès dont les normes ont prévalence sur le droit interne. L’ampleur de cet ouvrage – le plus difficile à élaborer – est révélatrice de l’importance prise par ces normes supra-légales.
Dans le prolongement des autres volumes, cet ouvrage fera date par sa qualité, son accessibilité, sa cohérence et par les multiples services qu’il rendra à tous ceux qui le consulteront. Les textes ont été mis à jour jusqu’au 8 janvier 2025. |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _347 Droit civil et commercial | Livre | 347.9 JUR V | Empruntable sur demande | Disponible |
