| Titre : | Comment déterminons-nous la taille d'une société lorsqu'il est question d'un consortium ? : exemple pratique (2025) |
| Auteurs : | Tom Vandendungen, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Comptabilité créative (N°03/2025, Semaines du 10 au 23 février 2025) |
| Article en page(s) : | p. 3-8 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Comptes annuels ; Consortium ; Critère de taille (société) ; Impôt des sociétés |
| Résumé : | "Dans un numéro précédent, nous nous sommes longuement attardés sur la question de savoir si une microsociété pouvait faire partie d'un consortium. Maintenant que nous avons répondu à cette question par l'affirmative tant en droit des sociétés qu'en droit fiscal, il est utile de passer en revue les étapes pour déterminer la taille d'une société lorsqu'il est question d'un consortium. Nous le ferons à l'aide d'un exemple pratique." (Extrait de Comptabilité créative n°3/2025) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 CC 3/2025 | Empruntable sur demande | Disponible |
