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Résumé :
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"Une audition ne présente strictement aucun intérêt dès lors qu’il résulte du contenu même des courriels qu’avant même que l’entrevue ait eu lieu, l’employeur s’était forgé une conviction définitive sur les agissements prêtés au travailleur. Le licenciement pour motif grave notifié plus de 3 jours ouvrables après la connaissance suffisante et certaine des faits litigieux est tardif et partant, irrégulier. L’audition du travailleur ne peut, en effet, être utilisée aux fins de recréer un nouveau délai (fictif) de 3 jours ouvrables. Lorsque, par un contrat écrit, un sportif est engagé d’abord comme joueur de football amateur et qu’ensuite, par un accord verbal, il est engagé uniquement comme entraîneur du club, avec modification de la rémunération, le contrat n’est pas simplement modifié, mais il y a une novation, fût-elle tacite, mais certaine ; un nouveau contrat de travail a fait disparaître le contrat initial. Le travailleur ne peut dès lors plus réclamer une indemnité de congé fixée en fonction de la rémunération convenue initialement." (Extrait de RGDC 2025/4)
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