| Titre : | Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en droit de la personne et de la famille (2019-2024) (2025) |
| Auteurs : | Geoffrey Willems, Auteur |
| Type de document : | Article : site web ou document numérique |
| Dans : | Revue trimestrielle de droit familial (2024/4, 8 août 2025) |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Chronique de jurisprudence ; Cour européenne des droits de l'homme ; Droit de la famille ; Droit des personnes ; Jurisprudence (général) |
| Résumé : |
Cette contribution perpétue la tradition des chroniques de la jurisprudence strasbourgeoise relative au droit de la personne et de la famille dans la Revue trimestrielle de droit de la famille. Les chroniques publiées couvrent désormais une période de vingt ans et un très grand nombre d'arrêts rendus par la juridiction européenne chargée de veiller à la défense des droits fondamentaux. Les développements de la (longue) période recensée ici sont présentés suivant la structure qui s'est progressivement consolidée dans les précédentes livraisons et correspond au demeurant à la structuration classique des enseignements relatifs au droit de la personne et de la famille, en tout cas à l'UCLouvain. On examine donc ci-dessous, successivement, les décisions relatives au droit de la personne (I), du couple (II) et des relations parentales (III). La production jurisprudentielle de la Cour est désormais si intense que toute prétention à l'exhaustivité nous paraît vaine. Notre objectif est plutôt de proposer une synthèse structurée des cinq années écoulées, en faisant apparaître les arrêts incontournables aussi bien que les tendances structurelles. (Willems, G., « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en droit de la personne et de la famille (2019-2024) », R.T.D.F., 2024/4, p. 575-630.) |
| En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_rev_utu/toc/rtdf_2024_4-fr/doc/rtdf2024_4p575 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
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