| Titre : | Badwill, branche d'activité, clientèle, fonds de commerce, goodwill, patientèle, surprix, universalité – Cession d'un ensemble d'actifs vel de passifs : Normes comptables (2025) |
| Auteurs : | Raymond Ghysels, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Revue Générale de Fiscalité et de Comptabilité Pratique (N°8, octobre 2025) |
| Article en page(s) : | P.8-32 |
| Langues: | Français |
| Sujets : |
IESN Badwill ; Branche d'activité ou d'universalité (comptabilité) ; Fonds de commerce ; Goodwill ; Normes comptables |
| Résumé : |
1. Introduction et clarté du vocabulaire 1.1. Généralités 1.2. Questions de vocabulaire et champ d'application du projet d'avis CNC 1.3. Différence entre les notions de goodwill et de fonds de commerce 2. Traitement comptable de chaque composante active vel passive de la cession 2.1. Règles d'évaluation générales et particulières applicables aux composantes 2.2. Enregistrement et l'évaluation des composantes chez la cédante 2.3. Enregistrement et l'évaluation des composantes chez la cessionnaire 3. Exemples d'opérations comptables illustrées dans le projet d'avis CNC 3.1. Ensemble d'actifs vel de passifs cédés à un prix inférieur à sa valeur comptable 3.2. Actifs vel passifs cédés pour un prix supérieur à sa valeur nette comptable 4. Remarques de l'Institut des réviseurs d'entreprises (IRE) sur le projet d'avis CNC 5. Badwill, branche d'activité, clientèle, fonds de commerce, goodwill, patientèle, surprix, universalité 5.1. Fonds de commerce 5.2. Notions de goodwill et de badwill 5.3. Notions de clientèle et de patientèle 5.4. Notions d'universalité et de branche d'activité, article 11, C.T.V.A. 5.5. Notion de surprix 6. Conclusion sous forme d'essai de définition du fonds de commerce |
| Note de contenu : |
Définition d'apports d'universalité ou de branche d'activités (société) Cession d'un fonds de commerceTraitements comptables Apport de branche d'activité ou d'une universalité de biens (règles d'évaluation du compte annuel des sociétés) Goodwill (bilan des sociétés) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 657 RGFCP 8/2025 | Non empruntable | Exclu du prêt |
