| Titre : | Une cure de jouvence pour le droit de la responsabilité (deuxième partie) : le Livre 6 du nouveau Code civil (deuxième partie) (2025) |
| Auteurs : | Françoise Auvray, Auteur ; Rafaël Jafferali, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Revue générale de droit civil belge - RGDC (2025-9, november-novembre 2025) |
| Article en page(s) : | p. 498-558 |
| Langues: | Français ; Néerlandais |
| Sujets : |
IESN Doctrine juridique ; Droit de la responsabilité ; Droit privé droit civil ; Lien de causalité (droit) ; Nouveau Code Civil ; Responsabilité civile ; Responsabilité contractuelle ; Responsabilité du fait d'autrui ; Responsabilité du fait des animaux ; Responsabilité du fait des choses |
| Résumé : | "Le Livre 6 du nouveau Code civil, issu de la loi du 7 février 2024, est entré en vigueur le 1er janvier 2025. Il constitue la codification – et, parfois, la révision – de l'ensemble des règles applicables non seulement à la responsabilité civile extracontractuelle, mais également, dans une large mesure, à la responsabilité contractuelle. C'est dire l'importance qu'il présente pour l'ensemble des praticiens. La seconde partie de cette étude aborde la responsabilité du fait d'autrui, des choses et des animaux (II.B), ainsi que le lien causal (III)." (Extrait de RGDC 2025/9) |
Exemplaires (1)
| Localisation | Section | Support | Cote de rangement | Statut | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Bibliothèque IESN | _Périodiques | Périodique | 34 RGDC 9/2025 | Non empruntable | Exclu du prêt |
