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Gestion du culte |
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Bernard De Clippel, Auteur | 2012Les prestations des membres du clergé, des enfants de chœur, du sacristain, du trésorier, de l'organiste, du chantre et du personnel d'entretien sont-elles soumises au précompte professionnel ?
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Michel Davagle, Auteur ; Jean-François Husson, Auteur | 2012Les établissements chargés de la gestion du temporel des six cultes reconnus et ceux chargés de la gestion des intérêts matériels et financiers des communautés philosophiques non confessionnelles reconnues sont, à l'instar des ASBL, des structures auxquelles le législateur leur a conféré la personnalité juridique. Cependant les premiè...
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Fernand Maillard, Auteur | 2012[…] Les fabriques d'église sont soumises aux règles comptables applicables au secteur public. L'article aborde la tenue de la comptabilité, le travail de trésorier, le budget, la justification des recettes et dépenses et la conservation des documents.
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Paul Wynants, Auteur | 2012L'histoire des fabriques d'église du culte catholique est une alternance de périodes mouvementées et de phases de grande stabilité. Elle est profondément influencée par l'évolution des relations entre l'Eglise et l'Etat, à l'origine du premier des clivages qui structurent notre vie politique : l'affrontement entre cléricaux et anticléricaux. Comme c...
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Alphonse Borras, Auteur | 2012Dans cet article, l'auteur se propose de présenter brièvement ce qu'est la paroisse en droit canonique, d''évoquer l'évolution contemporaine de sa prise en charge ainsi que la place des différents Conseils paroissiaux, pour terminer par quelques considérations sur les vicissitudes actuelles de l'institution paroissiale et la question de pl...
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Hervé Debroux, Auteur | 2012Avant d'évoquer le thème de la responsabilité de la fabrique d'église et les assurances, l'article évoque […] la situation politique qui préfigurera la législation que la Région wallonne connaît aujourd'hui, que Bruxelles-capitale et la Communauté Germanophone ont partiellement modifiée et que la Communauté flamande a abrogée. (Non-marchand / Economie sociale, Dossier ...
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Jean-François Husson, Auteur | 2012Le présent article présente rapidement le cadre dans lequel s'inscrivent les relations entre les fabriques d'églises et les pouvoirs publics avant d'en détailler le fonctionnement. Le propos se concentrera sur la régulation publique des fabriques d'église en Wallonie, à l'exception des fabriques d'églises cathédrales. La situation des autres communautés convict...
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Bernard De Clippel, Auteur | 2012L'article examine la règlementation fiscale ayant trait aux fabriques d'église
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Michel Davagle, Auteur | 2012L'article examine le travail du personnel religieux, du personnel laïc, des volontaires et des artistes.
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Isabelle Leclercq, Auteur | 2012Dès octobre 2005, la Communauté germanophone s'est dotée d'une commission pour la réforme de la législation des cultes. Très rapidement, une nouvelle législation a été mise en place. (Non-marchand / Economie sociale, Dossier n°13, 2012, p. 199)
