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Raymond Ghysels, Auteur | 20251. Introduction et clarté du vocabulaire 1.1. Généralités 1.2. Questions de vocabulaire et champ d'application du projet d'avis CNC 1.3. Différence entre les notions de goodwill et de fonds de commerce 2. Traitement comptable de chaque composante active vel passive de la cession 2.1. Règles d'évaluation générales et particulières applicables aux composantes 2.2. Enregistrement et l'éval...
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2025"Le litige porte sur la requalification de revenus locatifs relatifs à la location d’un «goodwill» en rémunération de dirigeant. Le contribuable a d’abord exercé son activité dans le cadre d’une entreprise individuelle. En 2004, cette entreprise individuelle a cessé son activité et le contribuable a créé, ...
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2023Vous venez de passer d’une entreprise en nom personnel à une société. Afin de retirer de l’argent de votre société de manière fiscalement avantageuse, votre comptable vous conseille de racheter le goodwill de votre entreprise avec votre société. Mais est-ce toujours plus avantageux que de distribuer un divid...
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Wouter Willems, Auteur | 2023Les faits Question de droit La cour Commentaire Référence
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2023Le litige porte sur la question de savoir si le contribuable peut appliquer un amortissement exceptionnel pour le goodwill (immobilisations incorporelles), étant donné que l’article 63 du C.I.R. 1992 prescrit que ces immobilisations incorporelles sont amorties par annuités fixes, qui ne peuvent être inférieures à cinq. La Cour re...
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Philippe Longerstaey, Auteur | 20221. Introduction 2. Définition du goodwill 3. Amortissement périodique ou amortissement non récurrent (« exceptionnel ») 3.1. Droit comptable belge 3.2. Référentiel IFRS 3.3. Normes US GAAP 4. Le projet de modification de l'évaluation du goodwill dans les référentiels IFRS et US GAAP 4.1. US GAAP 4.2. IFRS 5. Le goodwill au bilan des sociétés reprises dans les indices boursiers 5.1. A l'étra...
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