Détail de l'auteur
Auteur Sébastien van Drooghenbroeck |
Documents disponibles écrits par cet auteur (15)
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Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2024"À l'instar de celles qui l'ont précédée, la présente chronique sera cantonnée à l'analyse des arrêts et décisions strasbourgeois mettant en cause la Belgique. Sur le plan quantitatif, la moisson est moins impressionnante que celle de 2022 et 2023. Qualitativement, les confirmations, répétitions et prolongations — nombreuses — côtoient quelques nouveautés — moins nombre...![]()
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Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2023"À l'instar de celle qui l'a précédée [1], et sous réserve de l'événement majeur qu'a constitué le « Ruxit », la présente chronique sera cantonnée à l'analyse des arrêts et décisions strasbourgeois mettant en cause la Belgique. Quantitativement - et mis à part le « déluge » de mesures provisoires intervenues depuis l...![]()
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Christophe Deprez, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2022![]()
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Bruno Garcia Da Silva, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2022"La procédure de reconnaissance des cultes, en Belgique, s'est, de longue date, attirée la critique. La Cour européenne des droits de l'homme, dans un arrêt du 5 avril 2022, l'a déclarée contraire à la Convention du même nom. La présente contribution examine les tenants et aboutissants de la condamnation ainsi interv...![]()
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Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2021![]()
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Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2017"La présente chronique s'efforce de dépouiller et de systématiser les principaux enseignements de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme intervenue au cours du premier semestre de l'année 2017. L'attention est prioritairement portée sur les ...![]()
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Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2017"Relative au second semestre de l'année écoulée, la présente chronique porte une attention particulière aux arrêts rendus en formation de grande chambre dans la mesure où ceux-ci entendent « clarifier » l'une ou l'autre position du juge ...![]()
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Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2016"Violences policières, conditions de détention, surveillance de masse, lutte contre le terrorisme, port de signes convictionnels dans les services publics, propos négationnistes, spectacles antisémites, blocages routiers par des manifestants... Autant de questions actuelles et complexes dont la Cour européenne ...![]()
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Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2015"La présente chronique entend recenser les principaux enseignements de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme intervenue au cours du premier semestre de l'année 2015. Si ces enseignements concernent, entre autres, les contours du droit à la vie, du droit à un procès équitable ou encore du...![]()
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Frédéric Krenc, Auteur ; Sébastien van Drooghenbroeck, Auteur | 2015"De S.A.S. à Chbihi Loudoudi, la présente chronique se propose de dégager les principales lignes de force de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme intervenue au cours du second semestre de l'année 2014. Si les arrêts et autres décisions de principe - rendus l...