Détail de l'auteur
Auteur Patrick Wéry |
Documents disponibles écrits par cet auteur (28)
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Patrick Wéry, Auteur | 20241. Introduction 2. Les diverses étapes de la jurisprudence de la Cour de cassation 3. Une définition large du dommage contractuel 4. Le cas de l’infraction pénale 5. Le droit futur : l’ouverture modalisée du concours![]()
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Vincent Sagaert, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur | 2024![]()
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Patrick Wéry, Auteur | 20241. L’application des articles 1315 et suivants de l’ancien Code civil aux actes unilatéraux 2. Une application critiquable 3. L’arrêt de la Cour de cassation du 26 novembre 2021 4. L’article 8.10 du Code civil![]()
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Patrick Wéry, Auteur | 2023![]()
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Patrick Wéry, Auteur | 2023A. Le contrôle judiciaire exercé en matière de clauses pénales sous l’ancien Code civil B. Le contrôle judiciaire exercé en matière de clauses indemnitaires dans le livre 5 du Code civil![]()
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Patrick Wéry, Auteur | 2022Section 1re : L'obligation de délivrance : son contenu et sa portée Section 2 : Un moment charnière : l'agréation de la chose livrée Section 3 : Les droits de l'acheteur en présence d'un manquement à l'obligation de délivrance Sous-section 1re : Les sanctions prévues par l'ancien Code civil Sous-section 2 : Les sanctions propres aux ventes commerciales Section 4 : ...![]()
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Patrick Wéry, Auteur | 2022"La réparation en nature est invoquée à tout propos en matière extracontractuelle, à telle enseigne qu'on a pu la comparer à un Deus ex machina. Dans son arrêt du 26 novembre 2021 (ci-après, p. 206), la première chambre de la Cour de cassation en donne désormais une définition étroite : ell...![]()
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Benoît Kohl, Directeur de publication ; Patrick Wéry, Directeur de publication | Liège : Anthemis | Commission Université-Palais, CUP | 2022Ce livre, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2023 en même temps que le livre 1er « Dispositions générales », constitue plus une évolution qu’une révolution du droit belge des obligations. S’il codifie, sur de nombreux points, la jurisprudence (le régime de l’offre et de l’acceptation, l?...![]()
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Sébastien De Rey, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur | 2021