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Stijn Maeyaert, Auteur | 2020
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2020"S'il ressort du dossier administratif que la régularité des offres a bien été examinée et qu'aucun problème particulier ne s'est posé à cet égard, l'obligation de motivation formelle n'exige pas que cet examen de la régularité soit reproduit in extenso dans le rapport d'attribution ou dans la décision a...
