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Article : texte imprimé
2023"Le maire décide de reloger les résidents en raison des « risques immédiats pour la sécurité et la santé » que présentent toutes les pièces. Quels sont exactement les risques minimaux pour la sécurité et la santé auxquels il faut remédier sont énumérés en détail dans la décision de décl...
