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Social > Noms communs > Famille > Droit de la famille > Autorité parentale
Autorité parentaleSynonyme(s)Autorité paternelleVoir aussi |
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Élise Gheur, Auteur | 2025"Je vous propose de revisiter certaines notions clés qui encadrent les relations familiales" (Extrait de l'article)
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Michaël Mallien, Auteur | 2025"Ce sont ces équilibres que le législateur a recherchés en reconfigurant complètement la responsabilité des mineurs lors de l'élaboration, de l'adoption et de la promulgation du Livre 6 du Code civil, entré en vigueur le 1er janvier 2025" (Extrait de l'article)
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Baptiste Legast, Auteur | 2024"Imaginez un mineur étranger seul et sans titre de séjour stable et un parent détenu en Belgique pour des faits vraisemblablement commis sur cet enfant? Qui pourrait venir en aide au jeune ? La réponse du tuteur MENA paraît-elle évidente ? Malheureusement, les choses ne sont pas si simples" (Extrait de l'article)
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Élise Gheur, Auteur | 2024"La Cour de cassation s’est prononcée, le 16 août 2023, quant aux limites de la compétence du tribunal de la jeunesse en matière d’autorité parentale et d’hébergement et, particulièrement, dans le cadre d’une mesure d’éloignement hors du milieu de vie d’une enfant de moins d...
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Élise Gheur, Auteur | 2023"L’article 374 de l’ancien Code civil prévoit que les parents, qu’ils soient séparés ou non, exercent conjointement l’autorité parentale à l’égard de leur(s) enfant(s)." (Extrait de l'article)
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Élise Gheur, Auteur | 2023"L’article 629bis du Code judiciaire est le socle des règles de compétences territoriales en matière familiale." (Extrait de l'article)
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Michaël Mallien, Auteur ; Géraldine Mathieu, Auteur | 2023
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Élise Gheur, Auteur | 2023"Les faits soumis au Tribunal de la famille de Bruxelles et ayant donné lieu à un jugement du 1 er mars 2022 sont finalement assez simples. Un père souhaite faire vacciner ses fils de 15 ans et 12 ans contre la COVID-19. La mère s’y oppose. Nous reprendrons, ci-après, le raisonnement du tribuna...
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Laurence Carpent, Auteur ; Floriane Delplancke, Auteur ; Laetitia Ressort, Auteur | Bruxelles : Editions Larcier-Intersentia | Questions-Réponses | 2023"Analyse transversale sous forme de questions-réponses de la matière de l'aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles, à la lumière des dernières réformes. L'ouvrage analyse, sous forme de questions-réponses, la matière de l'aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles à la lumière des dernières réformes (Code de ...
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Béatrice Kammerer | 2022La condamnation des châtiments corporels est un principe essentiel de l'éducation positive
