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Arie Van Hoe, Directeur de publication ; Guillaume Croisant, Directeur de publication | Antwerpen - Gent - Cambridge : Larcier - Intersentia | 2022L’appel à une plus grande durabilité de nos sociétés est de plus en plus fort. Il est généralement admis qu'un changement de cap est nécessaire pour relever les nouveaux défis complexes d'ordre écologique, social, économique, etc. auxquels nous faisons face. Ces défis ne sont plus des horizons fu...
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Arie Van Hoe, Auteur ; Niels Appermont, Auteur | 2019Le passage d'un droit commercial généralement perçu comme obsolète à un droit de l'entreprises plus contemporain a été accompagné d'un changement radical en ce qui concerne le champ d'application du nouveau droit de l'entreprise. Ce droit de l'entreprise s'applique aux organisations qui sont considérées par la loi comme ...
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Stan Brijs, Auteur ; Sophie Jacmain, Auteur ; Karel De Smet, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2018
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Sophie Jacmain, Auteur ; Stan Brijs, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur ; Karen Paridaen, Auteur | 2018
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Alexander Roels, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2018"Depuis le 1er janvier 2018, le droit relatif aux sûretés mobilières est réformé et modernisé en profondeur par la 'Loi sur le gage' du 11 juillet 2013. Cette loi est intégrée au nouveau Livre III, Titre XVII du ...
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Alexander Roels, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2018"La loi sur le gage est finalement entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Avec ce texte, qui réforme en profondeur le droit relatif aux sûretés mobilières, le législateur entend favoriser le développement d'un systè...
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Arie Van Hoe, Auteur ; Alexander Roels, Auteur | 2017"Le 1er mai 2018 verra l'entrée en vigueur du nouveau droit de l'insolvabilité (loi du 11 août 2017, MB du 11 septembre 2017). Dans des contributions précédentes, nous avons déjà décrit les lignes de force de cette réforme (...
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Alexander Roels, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2017"Dans deux contributions précédentes, nous avons déjà abordé les lignes de force de la réforme du droit de l'insolvabilité et l'élargissement du champ d'application personnel (Bilan n° 766, 1), ainsi que la détection des entreprises ...
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Alexander Roels, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2017"Le 13 juillet 2017, la Chambre des représentants a définitivement approuvé le nouveau 'code de l'insolvabilité' (loi portant insertion du livre XX 'Insolvabilité des entreprises' dans le Code de droit économique, Doc. parl., Chambre, 2016-2017, n° 54-2407/013; voyez aussi Bilan n&...
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Alexander Roels, Auteur ; Arie Van Hoe, Auteur | 2017"Sous l'impulsion du Ministre de la Justice Koen Geens, le gouvernement a entamé une vaste réforme de la législation de base. Dans ce cadre, le texte d'une toute nouvelle loi relative au droit d'insolvabilité a été soumis au vote de la ...
