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Documents disponibles dans cette catégorie (138)
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Claire Alet, Auteur | 2013Les évolutions contemporaines de la société ont fait éclater les cadres traditionnels de la famille. Les modèles familiaux sont aujourd'hui plus diversifiés. Tapez le mot "famille" dans Google. Vous verrez apparaître en première page des images de familles avec le père, la mère et les deux enfants, auxquels se...Article : texte imprimé
Jean-Louis Renchon, Auteur | 2011Article : texte imprimé
Frédéric Krenc, Auteur | 2011La présente chronique tend à recenser succinctement les principaux arrêts et décisions rendus par la Cour européenne des droits de l'homme au cours de l'année 2010, laquelle aura notamment été marquée par l'entrée en vigueur du protocole n°14 à la Convention, censé "garantir l'efficacité à long terme de la Cour".Article : texte imprimé
Caroline Henricot, Auteur | 2011Chaque été, les membres de la communauté marocaine établis en Belgique sont nombreux à traverse les rives de la Méditerranée. Les vacances estivales sont aussi l'occasion de régler différents aspects juridiques de leur vie privée. C'est ainsi que le droit marocain de la famille s'exporte en Belgique à t...Article : texte imprimé
Ignace Schuermans, Auteur | 2011A la suite de la dissolution d'un régime matrimonial de communauté et lors de l'établissement du compte de récompenses conformément aux article 1432 à 1438 du Code civil, surgit très fréquemment la question de savoir si la récompense due à la communauté en raison du remboursement par celle-ci (au moyen d...Article : texte imprimé
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François Deguel, Auteur ; Evelyne Langenaken, Auteur ; Julie Laruelle, Auteur ; Yves-Henri Leleu, Auteur ; Sophie Louis, Auteur ; Laura Rousseau, Auteur ; Yves-Henri Leleu, Directeur de publication | Liège : Anthemis | Commission université-palais | 2011Un premier commentaire de la nouvelle procédure de liquidation-partage L'ouvrage contient une analyse de la jurisprudence et de la doctrine des trois dernières années en droit des régimes matrimoniaux et en droit patrimonial des couples non mariés. A cela s'ajoute un premier commentaire de la loi du 13 avril 2011 réforma...Document numérique accessible après connexionArticle : texte imprimé
Nathalie Dandoy, Auteur | 2010Article : texte imprimé
Katrien Van Tilborg, Auteur | 2010Article : texte imprimé
Nicole Gallus, Auteur ; Laurence Coenjaerts, Auteur ; Véronique Pire, Auteur ; Andrée Puttemans, Auteur | 2010Article : texte imprimé
Valérie Saint-Ghislain, Auteur | 2010Article : texte imprimé
Michael Traest, Auteur | 2010Depuis un demi-siècle, le flux migratoire a conduit un nombre important de Marocains à s'installer en Belgique, ce qui a soulevé de multiples conflits de droit international privé où l'appréciation correcte par le juge de la portée de certaines institutions du droit marocain de la famille s'est révélée délicate. En...Article : texte imprimé
Philippe De Page, Auteur ; Matthieu Van Molle, Auteur | 2009Article : texte imprimé
J.p. Masson, Auteur | 2008Il y a cinquante ans était promulguée une loi qui modifiait profondément la situation de la femme mariée, jusque-là incapable jusque-là incapable juridiquement, quel que fût son régime matrimonial. Il a paru intéressant de consacrer un bref article à cette importante réforme, en étudiant sa genèse, en exam...Article : texte imprimé
Etienne Beguin, Auteur | 2007Article : texte imprimé
Edouard Vieujean, Auteur | 2007Article : texte imprimé
Florence Mottot, Directeur de publication | 2007texte imprimé
Didier Anselm, Auteur ; Pascal Binet, Auteur ; Gérard Laureys, Auteur ; Gabriel Trombert, Auteur | Paris : Hatier | 2007Ce fichier de travaux pratiques est doublement adapté aux horaires de la classe de 2de : le nombre de fiches correspond ainsi au nombre de séances de travaux pratiques pendant l'année. Chaque fiche peut être utilisée en une heure : les tâches demandées en classe aux élèves ont été mesur?...Article : texte imprimé
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Jean-Louis Van Boxstael, Auteur | 2006Article : texte imprimé
Laurent Voisin, Auteur | 2005Article : texte imprimé
Philippe De Page, Auteur | 2005Article : texte imprimé
Paul Delnoy, Auteur | 2004Article : texte imprimé
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René Revol, Directeur de la recherche ; Ahmed Silem, Directeur de la recherche | Paris : Hachette | Hachette Education | 2004Ce manuel répond aux exigences du programme de Seconde : ouvrir la culture des lycéens sur un ordre de réalités et de réflexions que leurs études antérieures ne leur ont permis d'aborder que de façon sommaire et les mettre en mesure de mieux comprendre la société dans laquelle ils vivent.