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Denis Guiot, Auteur ; Bertrand Urien, Auteur ; Denis Guiot, Directeur de publication ; Bertrand Urien, Directeur de publication | Louvain-la-Neuve : De Boeck Supérieur | Méthodes Recherches | 2014"Le vieillissement est actuellement une évidence démographique qui va considérablement s’accentuer dans les prochaines années, notamment dans l’ensemble des pays développés. Au-delà de la prise en charge médicale que pose cette réalité, l’expérience et le vécu du vieillissement ont fait l’objet de nombreux travaux en p...Article : texte imprimé
Martin Vanden Eynde, Auteur | 2013Sans avertissement aucun, l'administration fiscale a publié une nouvelle circulaire n°5/2013 relative à la disposition anti-abus applicable en droits d'enregistrement et de succession. Cette circulaire [...] remplace l'ancienne circulaire n°8/2012 du 19 juillet 2012. (Extrait du Bulletin social et juridique, n°498, mai 2013-2, p. 13) L'article nous présente les nouvelles dispositions.Article : texte imprimé
Martin Vanden Eynde, Auteur | 2012"Le preneur d'une assurance vie a la faculté de désigner les personnes qui recueilleront la prestation d'assurance au décès de l'assuré. Ce sont les bénéficiaires décès." (Extrait)Article : texte imprimé
Frédéric Wauters, Auteur | 2011Depuis qu'ils ont pris leur pension, Brigitte et Henry passent de plus en plus de temps dans la villa qu'ils ont achetée à Valence. Au point d'être désormais officiellement résidents espagnols. Mais quelles sont les implications de cette situation en matiè...Article : texte imprimé
Johan Adriaens, Auteur | 2011Un bon moyen pour réduire les droits de succession : le testament. Voici quelques conseils pratiques.Article : texte imprimé
Johan Steenackers, Auteur | 2011Le dossier de couverture de cette semaine vous explique de quelles manières un testament peut servir à organiser votre succession et à réduire les droits à payer par vos héritiers. Dans cette première partie, nous examinons une série de principes ...Article : texte imprimé
Frédéric Wauters, Auteur | 2011Sophie et Vincent ont trois enfants, dont l'un est lourdement handicapé. Bien qu'ils soient encore jeunes, ils s'inquiètent aujourd'hui de ce qui arrivera s'ils viennent à décéder inopinément. Comment assurer l'avenir financier de leur fille ?Article : texte imprimé
Nicole Delpérée | 2004"Le vieillissement peut, dans certains cas, se marquer par une désorganisation progressive de l'individu. Trois textes de droit applicables en droit belge sont analysés. Il s'agit d'une loi de 1990 (pour l'enfermement des personnes atteintes de troubles mentaux), puis du nouvel article 488 bis du code civil, modifié en 2003 (pour l'administration provisoi...texte imprimé
Les thèmes abordés dans ce livre sont les suivants : - le droit et la loi ; - la personnalité juridique ; - la capacité ; - le mariage et les régimes matrimoniaux ; - la filiation ; - le divorce et la séparation de corps ; - les successions, donations et testaments."texte imprimé
Jean Gillardin, Éditeur scientifique | Bruxelles : Facultés universitaires Saint-Louis | Travaux et Recherches | 1985"Les contributions réunies dans cet ouvrage ont été présentées lors d'une journée d'étude et de séances de recyclages. L'ensemble de ces manifestations a été essentiellement conçu à la suite de deux questions qui, pour l'instant, sous-tendent le rapport droit-psychiatrie : le dialogue entre juristes et psychiatres est-il possible ; quelle réfo...