Titre :
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Onroerende voorkooprechten, voorkeurrechten en aankoopopties in het nieuw Burgerlijk Wetboek: innovaties op verbintenisrechtelijk en zakenrechtelijk vlak (2022)
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Auteurs :
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Vincent Sagaert, Auteur
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Type de document :
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Article : texte imprimé
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Dans :
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Rechtskundig Weekblad - RW (2022-2023. Nummer 15, 10 december 2022)
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Article en page(s) :
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p. 562-576
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Langues:
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Néerlandais
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Sujets :
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IESN
Achat
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Droit privé droit civil
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Immobilier
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Marchandises
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Rechtsleer
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Résumé :
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"Les droits de préemption, de préférence et les options d'achat sont des instruments classiques de la pratique immobilière. Cependant, tant le Livre 3 du Code civil que le Livre 5 du Code civil introduisent des innovations pour ces instruments anciens. La possibilité de remise hypothécaire conduit à une nouvelle référence pour les discussions classiques. Cette contribution discute de ces nouvelles règles sur la base de cas concrets avec une attention à la pratique. Le sort de ces droits dans les procédures d'insolvabilité fait également l'objet d'une attention particulière." (Extrait de RW 2022-2023/15)
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